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Marques déposées par mademoiselle PROUST EMILIE
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CAFE MADEMOISELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE MADEMOISELLE
Mle PROUST EMILIE

Numéro de dépôt :
3915122
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
CAFE MADEMOISELLE de PROUST EMILIE

Présentation de la marque CAFE MADEMOISELLE

Déposée le 23 avril 2012 par mademoiselle PROUST EMILIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est mademoiselle PROUST EMILIE domicilié(e) 37 COURS D'HERBOUVILLE - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle PROUST EMILIE domicilié(e) 37 COURS D'HERBOUVILLE - 69004 - LYON - France.

La marque CAFE MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE MADEMOISELLE est expirée depuis le 23 avril 2022.

PROUST EMILIE a également déposé les autres marques suivantes : FAST GOOD MADEMOISELLE


Mle PROUST EMILIE - 37 COURS D'HERBOUVILLE - 69004 - LYON - France


Mle PROUST EMILIE - 37 COURS D'HERBOUVILLE - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 21 janvier 2013 - Rejet partiel n°593003 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.